ISOTRANS
Présentation de la marque ISOTRANS
Déposée le 17 novembre 1994 par RIVIERE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « ISOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOTRANS est expirée depuis le 17 novembre 2004.
RIVIERE François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52