Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION
/
TERRE DES TERROIRS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DES TERROIRS
RIVIERE DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3707396
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/01/2030
TERRE DES TERROIRS de RIVIERE DIFFUSION

Présentation de la marque TERRE DES TERROIRS

Déposée le 26 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERRE DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) AV AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVIERE MICHEL domicilié(e) AV AVENUE FREDERIC PASSY - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

La marque TERRE DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DES TERROIRS arrivera à expiration en date du 26 janvier 2030.

RIVIERE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA TARTIFLETTE , RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS , MAISON RIVIERE , CYBÈLE DE CASTEL , CG LE COMPTOIR GASTRONOMIQUE Depuis 1981 , SOL VIA , LA CUISINE PROVENCALE , CUISINE ET TRADITION , Le Lingodoc , SOL VIA


RIVIERE DIFFUSION, SAS - AV AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 438394306


M. RIVIERE MICHEL - AV AVENUE FREDERIC PASSY - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732352 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.