Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS
RIVIERE DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
3331251
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/12/2014
RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS de RIVIERE DIFFUSION

Présentation de la marque RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS

Déposée le 23 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAVOARY CEDEX - 11492 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MICHEL RIVIERE domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France.

La marque RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS est expirée depuis le 23 décembre 2014.

RIVIERE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA TARTIFLETTE , MAISON RIVIERE , CYBÈLE DE CASTEL , CG LE COMPTOIR GASTRONOMIQUE Depuis 1981 , SOL VIA , LA CUISINE PROVENCALE , CUISINE ET TRADITION , Le Lingodoc , SOL VIA , RIVIERE CUISINE DU TERROIR


RIVIERE DIFFUSION S.A. - BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAVOARY CEDEX - 11492 - France - SIREN 438394306


Mr MICHEL RIVIERE - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Viande issue d'élevage traditionnel, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) issue d'élevage traditionnel, gibier issu d'élevage traditionnel, extraits de viande, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine. Restauration (repas), service de traiteur, hôtellerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.