Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVIERE D'ORIGINELLES SAVEURS
RIVIERE DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
3356749
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/05/2015
RIVIERE D\'ORIGINELLES SAVEURS de RIVIERE DIFFUSION

Présentation de la marque RIVIERE D'ORIGINELLES SAVEURS

Déposée le 2 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RIVIERE D'ORIGINELLES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MICHEL RIVIERE domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France.

La marque RIVIERE D'ORIGINELLES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVIERE D'ORIGINELLES SAVEURS est expirée depuis le 2 mai 2015.

RIVIERE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA TARTIFLETTE , RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS , MAISON RIVIERE , CYBÈLE DE CASTEL , CG LE COMPTOIR GASTRONOMIQUE Depuis 1981 , SOL VIA , LA CUISINE PROVENCALE , CUISINE ET TRADITION , Le Lingodoc , SOL VIA


RIVIERE DIFFUSION S.A. - BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France - SIREN 438394306


Mr MICHEL RIVIERE - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Viande ; poisson ; volaille (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre gallus) ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Farines et preparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (repas), service de traiteur, hôtellerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.