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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION
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MAISON DU GASSOULET RESTAURANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU GASSOULET RESTAURANT
RIVIERE DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3729377
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/04/2020
MAISON DU GASSOULET RESTAURANT de RIVIERE DIFFUSION

Présentation de la marque MAISON DU GASSOULET RESTAURANT

Déposée le 13 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MAISON DU GASSOULET RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) BP 1266 AV. FREDERIC PASSY - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) BP 1266 AV. FREDERIC PASSY - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

La marque MAISON DU GASSOULET RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729377.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU GASSOULET RESTAURANT est expirée depuis le 13 avril 2020.

RIVIERE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA TARTIFLETTE , RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS , MAISON RIVIERE , CYBÈLE DE CASTEL , CG LE COMPTOIR GASTRONOMIQUE Depuis 1981 , SOL VIA , LA CUISINE PROVENCALE , CUISINE ET TRADITION , Le Lingodoc , SOL VIA


RIVIERE DIFFUSION, SAS - BP 1266 AV. FREDERIC PASSY - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 438394306


RIVIERE DIFFUSION - BP 1266 AV. FREDERIC PASSY - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.