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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION
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LE POTAGER GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POTAGER GOURMAND
RIVIERE DIFFUSION SA

Numéro de dépôt :
3222665
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
28/04/2013
LE POTAGER GOURMAND de RIVIERE DIFFUSION

Présentation de la marque LE POTAGER GOURMAND

Déposée le 28 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LE POTAGER GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RIVIERE MICHEL domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France.

La marque LE POTAGER GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POTAGER GOURMAND est expirée depuis le 28 avril 2013.

RIVIERE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA TARTIFLETTE , RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS , MAISON RIVIERE , CYBÈLE DE CASTEL , CG LE COMPTOIR GASTRONOMIQUE Depuis 1981 , SOL VIA , LA CUISINE PROVENCALE , CUISINE ET TRADITION , Le Lingodoc , SOL VIA


RIVIERE DIFFUSION SA - BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France - SIREN 438394306


Mr RIVIERE MICHEL - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Etiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; sacs, sachets et feuilles en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; prospectus. Viande ; poisson ; volaille (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre gallus) ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Restauration (repas) , service de traiteur, hôtellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.