Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Lingodoc
RIVIERE DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
98737632
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2028

Présentation de la marque Le Lingodoc

Déposée le 18 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Lingodoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 2 mai 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVIERE MICHEL domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

La marque Le Lingodoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Lingodoc arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

RIVIERE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA TARTIFLETTE , RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS , MAISON RIVIERE , CYBÈLE DE CASTEL , CG LE COMPTOIR GASTRONOMIQUE Depuis 1981 , SOL VIA , LA CUISINE PROVENCALE , CUISINE ET TRADITION , SOL VIA , RIVIERE CUISINE DU TERROIR


RIVIERE DIFFUSION, SAS - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 438394306


M. RIVIERE MICHEL - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Inscription le 6 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366575 - Publication au BOPI 2003-03-06

Publication - Publication au BOPI 1998-30

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374097 - Publication au BOPI 2008-05-28

Republication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2018 n°2686160 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-28

Cassoulet, plats cuisines : Conserves, frais, sous-vide. Spécialités à base de volailles, de gibiers, de palmipèdes gras. Café, thé, cacao, riz, sucre - farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Glaces comestibles Boissons non alcooliques : Bières, eaux minérales ; boissons de fruits et jus de fruits. Vins de pays d'oc spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.