Déposée le 14 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY),
la marque française « LA MAISON DU CASSOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) AVENUE AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVIERE MICHEL domicilié(e) AVENUE AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.
La marque LA MAISON DU CASSOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVIERE DIFFUSION, SAS - AVENUE AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 438394306
M. RIVIERE MICHEL - AVENUE AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 14 mars 1994 - Transmission de propriété n°170239 - Publication au BOPI 1994-03-14
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162644 - Publication au BOPI 2000-01-18
Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353873 - Publication au BOPI 2002-09-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Inscription le 6 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366575 - Publication au BOPI 2003-03-06
Inscription le 24 novembre 2008 - Concession de licence n°485530 - Publication au BOPI 2008-11-24
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427502 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732357 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-03
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves et en particulier plats cuisinés à base des produits énumérés ci-dessus.Vins, spiritueux et liqueurs.Hôtellerie, restauration;location d'appareils de distribution. Prospectus
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA MAISON DU CASSOULET"
