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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION
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LA MAISON DE LA TARTIFLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA TARTIFLETTE
RIVIERE DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
3244442
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/09/2013
LA MAISON DE LA TARTIFLETTE de RIVIERE DIFFUSION

Présentation de la marque LA MAISON DE LA TARTIFLETTE

Déposée le 8 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA MAISON DE LA TARTIFLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RIVIERE MICHEL domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France.

La marque LA MAISON DE LA TARTIFLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA TARTIFLETTE est expirée depuis le 8 septembre 2013.

RIVIERE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS , MAISON RIVIERE , CYBÈLE DE CASTEL , CG LE COMPTOIR GASTRONOMIQUE Depuis 1981 , SOL VIA , LA CUISINE PROVENCALE , CUISINE ET TRADITION , Le Lingodoc , SOL VIA , RIVIERE CUISINE DU TERROIR


RIVIERE DIFFUSION S.A. - BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France - SIREN 438394306


Mr RIVIERE MICHEL - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Etiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; sacs, sachets et feuilles en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; prospectus. Viande ; poisson ; volaille (à l'exception de volailles doméstiques abattues du genre Gallus) ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à basé de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Restauration (repas), service de traiteur, hôtellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.