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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION
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LA BASTIDE D'EN TOURRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BASTIDE D'EN TOURRE
RIVIERE DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3580331
Date de dépôt :
06/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/06/2028
LA BASTIDE D\'EN TOURRE de RIVIERE DIFFUSION

Présentation de la marque LA BASTIDE D'EN TOURRE

Déposée le 6 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA BASTIDE D'EN TOURRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVIERE MICHEL domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

La marque LA BASTIDE D'EN TOURRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3580331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASTIDE D'EN TOURRE arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

RIVIERE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA TARTIFLETTE , RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS , MAISON RIVIERE , CYBÈLE DE CASTEL , CG LE COMPTOIR GASTRONOMIQUE Depuis 1981 , SOL VIA , LA CUISINE PROVENCALE , CUISINE ET TRADITION , Le Lingodoc , SOL VIA


RIVIERE DIFFUSION, SAS - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 438394306


M. RIVIERE MICHEL - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686480 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Conserves, à savoir plats cuisinés à base de viande, volaille et gibier et à base de légumes : cassoulet, confit, pâtés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.