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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION
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CYBÈLE DE CASTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CYBÈLE DE CASTEL
RIVIERE DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3707402
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/01/2030
CYBÈLE DE CASTEL de RIVIERE DIFFUSION

Présentation de la marque CYBÈLE DE CASTEL

Déposée le 26 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CYBÈLE DE CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVIERE MICHEL domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

La marque CYBÈLE DE CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYBÈLE DE CASTEL arrivera à expiration en date du 26 janvier 2030.

RIVIERE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA TARTIFLETTE , RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS , MAISON RIVIERE , CG LE COMPTOIR GASTRONOMIQUE Depuis 1981 , SOL VIA , LA CUISINE PROVENCALE , CUISINE ET TRADITION , Le Lingodoc , SOL VIA , RIVIERE CUISINE DU TERROIR


RIVIERE DIFFUSION, SAS - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 438394306


M. RIVIERE MICHEL - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2020 n°2737519 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.