Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUISINE ET TRADITION
RIVIERE DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
98736975
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2028

Présentation de la marque CUISINE ET TRADITION

Déposée le 15 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISINE ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVIERE MICHEL domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

La marque CUISINE ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUISINE ET TRADITION arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.

RIVIERE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA TARTIFLETTE , RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS , MAISON RIVIERE , CYBÈLE DE CASTEL , CG LE COMPTOIR GASTRONOMIQUE Depuis 1981 , SOL VIA , LA CUISINE PROVENCALE , Le Lingodoc , SOL VIA , RIVIERE CUISINE DU TERROIR


RIVIERE DIFFUSION, SAS - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 438394306


M. RIVIERE MICHEL - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374096 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 6 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366575 - Publication au BOPI 2003-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686481 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29

Cassoulet, plats cuisinés : conserves, frais, sous-vide. Spécialités à base de volailles, de gibiers, de palmipèdes gras.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.