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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION
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CUISINE DU TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISINE DU TERROIR
RIVIERE DIFFUSION, SA

Numéro de dépôt :
3118884
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2021

Présentation de la marque CUISINE DU TERROIR

Déposée le 31 août 2001 par la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISINE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11400 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERE DIFFUSION domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

La marque CUISINE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINE DU TERROIR est expirée depuis le 31 août 2021.

RIVIERE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA TARTIFLETTE , RIVIERE LA CUISINE DES TERROIRS , MAISON RIVIERE , CYBÈLE DE CASTEL , CG LE COMPTOIR GASTRONOMIQUE Depuis 1981 , SOL VIA , LA CUISINE PROVENCALE , CUISINE ET TRADITION , Le Lingodoc , SOL VIA


RIVIERE DIFFUSION, SA - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11400 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 438394306


RIVIERE DIFFUSION - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11400 - CASTELNAUDARY - France


Inscription le 6 décembre 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°360399 - Publication au BOPI 2002-12-06

Inscription le 12 mai 2003 - renonciation partielle n°370720 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481223 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30

Etiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; sacs, sachets et feuilles en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; prospectus. Viande, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) . Restauration (repas) , service de traiteur, hôtellerie, location d'appareils distributeurs de produits alimentaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.