Déposée le 3 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « LE PALAIS DU CASSOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVIERE DIFFUSION SA domicilié(e) AVE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11400 - CASTEL NAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 394 306 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERE DIFFUSION, SA domicilié(e) AVE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11400 - CASTELNAUDARY - France.
La marque LE PALAIS DU CASSOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVIERE DIFFUSION SA, SA - AVE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11400 - CASTEL NAUDARY - France - SIREN 438394306
RIVIERE DIFFUSION, SA - AVE FREDERIC PASSY, BP 1266 - 11400 - CASTELNAUDARY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501158 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06
Etiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; sacs, sachets et feuilles en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; prospectus. Viande ; poisson ; volaille (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre Gallus) ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) Restauration (repas) , service de traiteur, hôtellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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