Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA DOMAINES
RIVIÈRE CONSULT ASSOCIÉS SARL

Numéro de dépôt :
3032550
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2010

Présentation de la marque DELTA DOMAINES

Déposée le 29 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVIÈRE CONSULT ASSOCIÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVIÈRE CONSULT ASSOCIÉS domicilié(e) LE THÉLÈME, 500 RUE LÉON BLUM, 34985 MONTPELLIER CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 288 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIÈRE CONSULT ASSOCIÉS - France.

La marque DELTA DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA DOMAINES est expirée depuis le 29 mai 2010.

RIVIÈRE CONSULT ASSOCIÉS a également déposé les autres marques suivantes : "CONSULT ASSOCIES" , PH CONSULTING POTENTIAL HUNTING , TECHNO CONSULT , WORLDPLAN CONSULTING NETWORK , FLH CONSULT , Rivière consult associés , COMPETENCES RCA , LOGISTIK CONSULT , SIRIUS RCA , ASTER CONSULTING GROUP


RIVIÈRE CONSULT ASSOCIÉS SARL - LE THÉLÈME, 500 RUE LÉON BLUM, 34985 MONTPELLIER CEDEX 2 - France - SIREN 328288048


RIVIÈRE CONSULT ASSOCIÉS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Vins de pays ou d'appellation d'origine.