Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VISIONSYSTEM
RIVIERA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3126512
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2021
VISIONSYSTEM de RIVIERA

Présentation de la marque VISIONSYSTEM

Déposée le 15 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISIONSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 1 avenue de l'Europe Valeurop – Bâtiment B - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VISIONSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VISIONSYSTEM est expirée depuis le 15 octobre 2021.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA


RIVIERA, Société par Actions Simplifiée - 1 avenue de l'Europe Valeurop – Bâtiment B - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2011 n°2472432 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07

Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles fleurs artificielles produits horticoles (ni préparés, ni transformés).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.