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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
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RIVIERA SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIVIERA SYSTEM
RIVIERA, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1593000
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2030
RIVIERA SYSTEM de RIVIERA

Présentation de la marque RIVIERA SYSTEM

Déposée le 15 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVIERA SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) RUE BRILLAT SAVARIN, 75 - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PUPIER FRANCK domicilié(e) RUE BRILLAT SAVARIN - 01100 - OYONNAX - France.

La marque RIVIERA SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RIVIERA SYSTEM arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , SOLEILLA , AUTHENTICA


RIVIERA, Société par actions simplifiée unipersonnelle - RUE BRILLAT SAVARIN, 75 - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239


M. PUPIER FRANCK - RUE BRILLAT SAVARIN - 01100 - OYONNAX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162613 - Publication au BOPI 2000-01-14

Inscription le 22 juin 1995 - Transmission de propriété n°189223 - Publication au BOPI 1995-06-22

Inscription le 13 mai 2002 - Changement de nature juridique n°345691 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 22 juin 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°189224 - Publication au BOPI 1995-06-22

Inscription le 14 janvier 2000 - Changement de dénomination n°294857 - Publication au BOPI 2000-01-14

Inscription le 12 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238458 - Publication au BOPI 1997-06-12

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2429164 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2019 n°2734820 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-27

Inscription le 18 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°795559 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

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