Déposée le 22 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 1 avenue de l'Europe, Valeurop – Bâtiment B - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVIERA, Société par Actions Simplifiée - 1 avenue de l'Europe, Valeurop – Bâtiment B - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 13 octobre 2003 - Gage radié n°379511 - Publication au BOPI 2003-10-13
Inscription le 13 octobre 2003 - Gage radié n°379510 - Publication au BOPI 2003-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2203685 - Publication au BOPI 2001-07-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Inscription le 13 octobre 2003 - Gage radié n°379509 - Publication au BOPI 2003-10-13
Inscription le 13 mai 2002 - Changement de nature juridique n°345691 - Publication au BOPI 2002-05-13
Inscription le 15 mars 1994 - GAGE CONSTITUE n°170399 - Publication au BOPI 1994-03-15
Inscription le 11 octobre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163920 - Publication au BOPI 1993-10-11
Inscription le 22 juin 1995 - Transmission de propriété n°189223 - Publication au BOPI 1995-06-22
Inscription le 22 juin 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°189224 - Publication au BOPI 1995-06-22
Inscription le 22 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290630 - Publication au BOPI 1999-11-22
Inscription le 12 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238458 - Publication au BOPI 1997-06-12
Inscription le 7 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°162639 - Publication au BOPI 1993-09-07
Renouvellement sans limitation le 24 août 2011 n°2478342 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-24
Outils de jardinage.Aquariums.Tuyaux d'arrosage.Meubles d'intérieur et de jardin.Appareils et instruments d'arrosage.Pots et bacs de culture.Jeux et jouets. Services d'études et de réalisation de bacs de culture fonctionnels et décoratifs
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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