Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) RIVIERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVIERA domicilié(e) 7, Traverse du Portugal, 13010 MARSEILLE (dossier no 2092868) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 977 777 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2092868) - France.
La marque RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVIERA, société anonyme - 7, Traverse du Portugal, 13010 MARSEILLE (dossier no 2092868) - France - SIREN 398977777
CABINET WAGRET - (dossier no 2092868) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1997 n°2092868 - Publication au BOPI 1997-06-25
Inscription le 5 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°253917 - Publication au BOPI 1998-05-05
Inscription le 18 juillet 1997 - Recours en restauration n°240215 - Publication au BOPI 1997-07-18
Inscription le 22 juin 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°189224 - Publication au BOPI 1995-06-22
Inscription le 4 juillet 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°239736 - Publication au BOPI 1997-07-04
Inscription le 22 juin 1995 - Transmission de propriété n°189223 - Publication au BOPI 1995-06-22
Outils de jardinage.Tuyaux d'arrosage. Appareils et instruments d'arrosage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RIVIERA"