Marque expirée - Marque en non vigueur

MOONLIGHT
RIVIERA, SAS

Numéro de dépôt :
3725721
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020
MOONLIGHT de RIVIERA

Présentation de la marque MOONLIGHT

Déposée le 30 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOONLIGHT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 1 AVENUE DE L'EUROPE - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA domicilié(e) 1 AVENUE DE L'EUROPE - 01100 - OYONNAX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOONLIGHT est expirée depuis le 30 mars 2020.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA


RIVIERA, SAS - 1 AVENUE DE L'EUROPE - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239


RIVIERA - 1 AVENUE DE L'EUROPE - 01100 - OYONNAX - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 15 septembre 2010 - Retrait partiel n°532035 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-15

Salon de jardin (meubles).

Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles.

Fleurs artificielles.