Déposée le 13 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUCIOLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 1 AVENUE DE L'EUROPE VALEUROP, BATIMENT B,01100 OYONNAX - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA domicilié(e) 1 AVENUE DE L'EUROPE VALEUROP, BATIMENT B,01100 OYONNAX - 01100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVIERA SAS - 1 AVENUE DE L'EUROPE VALEUROP, BATIMENT B,01100 OYONNAX - 01100 - France - SIREN 410169239
RIVIERA - 1 AVENUE DE L'EUROPE VALEUROP, BATIMENT B,01100 OYONNAX - 01100 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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