Déposée le 9 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES JAMAIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 1 avenue de l'Europe Valeurop, Bâtiment B,01100 OYONNAX (dossier no 2252496) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2252496) - 69006 - France.
La marque LES JAMAIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVIERA, Société par actions simplifiée - 1 avenue de l'Europe Valeurop, Bâtiment B,01100 OYONNAX (dossier no 2252496) - 01100 - France - SIREN 410169239
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2252496) - 69006 - France
Renouvellement avec limitation le 7 novembre 2003 n°2252496 - Publication au BOPI 2003-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Inscription le 30 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°380572 - Publication au BOPI 2003-10-30
Inscription le 30 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380571 - Publication au BOPI 2003-10-30
Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245284 - Publication au BOPI 1997-11-06
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Tuyaux d'arrosage. Meubles d'intérieur et de jardin. Pots et bacs de culture.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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