Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TUBE
RIVIERA SAS

Numéro de dépôt :
4456546
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
LE TUBE de RIVIERA

Présentation de la marque LE TUBE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 1 AVENUE DE L'EUROPE - 01100 - OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA SAS, Monsieur FRANCK PUPIER domicilié(e) 1 AVENUE DE L'EUROPE - 01100 - BELLIGNAT - France.

La marque LE TUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TUBE arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA


RIVIERA SAS - 1 AVENUE DE L'EUROPE - 01100 - OYONNAX - France


RIVIERA SAS, Monsieur FRANCK PUPIER - 1 AVENUE DE L'EUROPE - 01100 - BELLIGNAT - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Bacs à fleurs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ;

Plantes et fleurs artificielles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.