Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BOX
RIVIERA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4356195
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA BOX de RIVIERA

Présentation de la marque LA BOX

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA, SAS, M. FRANCK PUPIER domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA


RIVIERA SAS, SAS - BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239


RIVIERA, SAS, M. FRANCK PUPIER - BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 3 juillet 2019 - Rejet total n°761395 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

BACS A FLEURS AVEC OU SANS RESERVE D'EAU POUR FLEURS ET PLANTES NATURELLES, SALONS DE JARDIN ;

PLANTES ET FLEURS ARTIFICIELLES ;

PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES ET FORESTIERS NI PREPARES, NI TRANSFORMES.