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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
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HYDROSYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYDROSYSTEM
RIVIERA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94532304
Date de dépôt :
09/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2014

Présentation de la marque HYDROSYSTEM

Déposée le 9 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 1 avenue de l'Europe, Valeurop – Bâtiment B,01100 OYONNAX (dossier no 2262064) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2262064) - 69006 - France.

La marque HYDROSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDROSYSTEM est expirée depuis le 9 août 2014.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA


RIVIERA Société par actions simplifiée - 1 avenue de l'Europe, Valeurop – Bâtiment B,01100 OYONNAX (dossier no 2262064) - 01100 - France - SIREN 410169239


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2262064) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2262064 - Publication au BOPI 2004-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 27 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°396592 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 19 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250087 - Publication au BOPI 1998-02-19

Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245284 - Publication au BOPI 1997-11-06

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

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