Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HEXALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA SAS domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France.
La marque HEXALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVIERA SAS, SAS - BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239
RIVIERA SAS - BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles , salons de jardin ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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