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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
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FONTAINE DE PLANTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONTAINE DE PLANTES
RIVIERA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4174336
Date de dépôt :
17/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2025
FONTAINE DE PLANTES de RIVIERA

Présentation de la marque FONTAINE DE PLANTES

Déposée le 17 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FONTAINE DE PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA, SAS domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France.

La marque FONTAINE DE PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE DE PLANTES arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA


RIVIERA SAS, SAS - BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239


RIVIERA, SAS - BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.