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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
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EXCEPTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCEPTION
RIVIERA, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
99791995
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
06/05/2029

Présentation de la marque EXCEPTION

Déposée le 6 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 75 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCEPTION arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA


RIVIERA, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 75 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2400060 - Publication au BOPI 2009-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Inscription le 23 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°502710 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-23

Inscription le 3 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°761310 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2713971 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30

Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles Fleurs artificielles Produits horticoles (ni préparés, ni transformés).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.