Marque renouvelée - Marque en vigueur

EVOLUTION
RIVIERA, SAS

Numéro de dépôt :
3395381
Date de dépôt :
23/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2025
EVOLUTION de RIVIERA

Présentation de la marque EVOLUTION

Déposée le 23 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France.

La marque EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVOLUTION arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA


RIVIERA, SAS - BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239


RIVIERA - BATIMENT B, 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2015 n°2600576 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-26

Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles. Fleurs artificielles. Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), à l'exception des betteraves.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.