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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
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EVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EVA
RIVIERA, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1573952
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2030
EVA de RIVIERA

Présentation de la marque EVA

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 75 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EVA arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA


RIVIERA, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 75 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245284 - Publication au BOPI 1997-11-06

Inscription le 22 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290630 - Publication au BOPI 1999-11-22

Inscription le 19 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250087 - Publication au BOPI 1998-02-19

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159319 - Publication au BOPI 1999-12-10

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417809 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°511532 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Inscription le 16 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°777624 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-16

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731152 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-21

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