Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
/
ECUME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECUME
RIVIERA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98731020
Date de dépôt :
28/04/1998
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
28/04/2018

Présentation de la marque ECUME

Déposée le 28 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « ECUME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 1 avenue de l'Europe-Valeurop, Bâtiment B,01100 OYONNAX (dossier no 2368673) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2368673) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECUME est expirée depuis le 28 avril 2018.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA , AUTHENTICA


RIVIERA Société par Actions Simplifiée - 1 avenue de l'Europe-Valeurop, Bâtiment B,01100 OYONNAX (dossier no 2368673) - 01100 - France - SIREN 410169239


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2368673) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 8 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°480496 - Publication au BOPI 2008-09-08

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368673 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles Fleurs artificielles Produits horticoles (ni préparés, ni transformés).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.