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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
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DEVELOPPEMENT DURABLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEVELOPPEMENT DURABLE
RIVIERA, S.A.S

Numéro de dépôt :
3779470
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DEVELOPPEMENT DURABLE de RIVIERA

Présentation de la marque DEVELOPPEMENT DURABLE

Déposée le 2 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVELOPPEMENT DURABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 1 AVENUE DE L'EUROPE BATIMENT B - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA, S.A.S domicilié(e) 1 AVENUE DE L'EUROPE BATIMENT B - 01100 - OYONNAX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA , AUTHENTICA


RIVIERA, S.A.S - 1 AVENUE DE L'EUROPE BATIMENT B - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239


RIVIERA, S.A.S - 1 AVENUE DE L'EUROPE BATIMENT B - 01100 - OYONNAX - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 12 décembre 2011 - Rejet total n°564255 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Bacs avec ou sans réservé d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles.

Fleurs artificielles.