Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAR A FLEURS
RIVIERA SAS

Numéro de dépôt :
4478592
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
BAR A FLEURS de RIVIERA

Présentation de la marque BAR A FLEURS

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAR A FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCK PUPIER domicilié(e) 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France.

La marque BAR A FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAR A FLEURS arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA , AUTHENTICA


RIVIERA SAS - 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France


Monsieur FRANCK PUPIER - 1 AVENUE DE L EUROPE - 01100 - OYONNAX - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 2 juillet 2019 - Retrait partiel n°760753 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés.