Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATLANTIS
RIVIERA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
97682580
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
09/06/2027

Présentation de la marque ATLANTIS

Déposée le 9 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « ATLANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE DE L'EUROPE - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PUPIER FRANCK domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE - 01100 - OYONNAX - France.

La marque ATLANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATLANTIS arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA


RIVIERA SAS, SAS - BATIMENT B, 1 AVENUE DE L'EUROPE - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239


M. PUPIER FRANCK - AVENUE DE L'EUROPE - 01100 - OYONNAX - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2007 n°2339811 - Publication au BOPI 2007-04-24

Inscription le 23 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457507 - Publication au BOPI 2007-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2017 n°2650626 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-06-01

Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles Fleurs artificielles produits horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception de betteraves, de blé, d'iris, de concombres, de cornichons

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.