Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASOFT
RIVIERA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1591634
Date de dépôt :
07/05/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2010

Présentation de la marque AQUASOFT

Déposée le 7 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVIERA domicilié(e) 1 avenue de l'Europe, Valeurop - Bâtiment B, 01100 OYONNAX (dossier no 2166131) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2166131) - France.

La marque AQUASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASOFT est expirée depuis le 7 mai 2010.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA


RIVIERA Société à Responsabilité Limitée - 1 avenue de l'Europe, Valeurop - Bâtiment B, 01100 OYONNAX (dossier no 2166131) - France - SIREN 410169239


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2166131) - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2166131 - Publication au BOPI 2000-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 14 janvier 2000 - Changement de dénomination n°294857 - Publication au BOPI 2000-01-14

Inscription le 14 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294856 - Publication au BOPI 2000-01-14

Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245284 - Publication au BOPI 1997-11-06

Pots et bacs de culture, ustensiles pour le menage ou la cuisine, peignes, eponges, brosses, materiaux pour la brosserie, materiel de nettoyage, paille de fer; verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine, faience