AQUASOFT
Présentation de la marque AQUASOFT
Déposée le 7 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASOFT est expirée depuis le 7 mai 2010.
RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2166131 - Publication au BOPI 2000-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Inscription le 14 janvier 2000 - Changement de dénomination n°294857 - Publication au BOPI 2000-01-14
Inscription le 14 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294856 - Publication au BOPI 2000-01-14
Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245284 - Publication au BOPI 1997-11-06