Déposée le 12 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AQUALOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) Bâtiment B, 1 Avenue de l'Europe - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA, SAS, M. PUPIER FRANCK domicilié(e) Bâtiment B, 1 Avenue de l'Europe - 01100 - OYONNAX - France.
La marque AQUALOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVIERA SAS, société par actions simplifiée - Bâtiment B, 1 Avenue de l'Europe - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239
RIVIERA, SAS, M. PUPIER FRANCK - Bâtiment B, 1 Avenue de l'Europe - 01100 - OYONNAX - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles.
Plantes et fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.
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