Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALOFT
RIVIERA SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4068127
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2024
AQUALOFT de RIVIERA

Présentation de la marque AQUALOFT

Déposée le 12 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUALOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) Bâtiment B, 1 Avenue de l'Europe - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA, SAS, M. PUPIER FRANCK domicilié(e) Bâtiment B, 1 Avenue de l'Europe - 01100 - OYONNAX - France.

La marque AQUALOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALOFT est expirée depuis le 12 février 2024.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : AEROSYSTEM , DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA , AUTHENTICA


RIVIERA SAS, société par actions simplifiée - Bâtiment B, 1 Avenue de l'Europe - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 410169239


RIVIERA, SAS, M. PUPIER FRANCK - Bâtiment B, 1 Avenue de l'Europe - 01100 - OYONNAX - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles.

Plantes et fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.