Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
/
AEROSYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROSYSTEM
RIVIERA S.A.S

Numéro de dépôt :
3126513
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
AEROSYSTEM de RIVIERA

Présentation de la marque AEROSYSTEM

Déposée le 15 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEROSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 1, Avenue de l'Europe - Bât.B, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA S.A.S - France.

La marque AEROSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROSYSTEM est expirée depuis le 15 octobre 2011.

RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : DEVELOPPEMENT DURABLE , RIVIERA SYSTEM , AUTHENTICA , AQUALOFT , BAR A FLEURS , ECUME , IZIGARDEN , RIVIERA SYSTEM , SOLEILLA , AUTHENTICA


RIVIERA S.A.S - 1, Avenue de l'Europe - Bât.B, 01100 OYONNAX - France - SIREN 410169239


RIVIERA S.A.S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielle fleurs artificielles produits horticoles (ni préparés, ni transformés).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.