Déposée le 9 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE),
la marque française « ACROPOLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVIERA domicilié(e) 1 avenue de l'Europe, Valeurop, Bâtiment B,01100 OYONNAX (dossier no 2336585) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 169 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2336585) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVIERA Société par Actions Simplifiée - 1 avenue de l'Europe, Valeurop, Bâtiment B,01100 OYONNAX (dossier no 2336585) - 01100 - France - SIREN 410169239
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2336585) - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48
Inscription le 5 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°454938 - Publication au BOPI 2007-06-05
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336585 - Publication au BOPI 2007-03-13
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles FLEURS ARTIFICIELLES PRODUITS HORTICOLES (ni préparés, ni transformés)
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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