Marque enregistrée - Marque en vigueur

DeeVA
RIVIERA TELEPHONE

Numéro de dépôt :
4446236
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
DeeVA de RIVIERA TELEPHONE

Présentation de la marque DeeVA

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par RIVIERA TELEPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DeeVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est RIVIERA TELEPHONE domicilié(e) Place des Moulins - 98000 - Monaco - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Madame Marie-Clotilde SCHIES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France.

La marque DeeVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DeeVA arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

RIVIERA TELEPHONE a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERA TELECOM , RT CONNECT , Riviera Telecom , RIVIERA CLOUD , DeeVA DYNAMIC VOICE APPLICATION


RIVIERA TELEPHONE - Place des Moulins - 98000 - Monaco - Monaco


CABINET HAUTIER, Madame Marie-Clotilde SCHIES - 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, et d'enseignement; navigateurs, à savoir logiciels de navigation et d'interaction avec des données sur le réseau informatique mondial et sur des réseaux privés sécurisés; ordinateurs et ordinateurs portables; périphériques d'ordinateurs; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et de données; disques acoustiques, bandes vidéo, disquettes informatiques; vidéo disques, disques optiques, disques optiques compacts; disques compacts interactifs; appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces à savoir appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour ordinateurs, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques; émetteurs de télécommunications; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de consultation de bases de données, progiciels, programmes d'ordinateur; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems); câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication, matériel de transmission de messages; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels de jeux; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet; logiciels interactifs; programmes informatiques pour la connexion à des ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs à distance; programmes informatiques pour rechercher le contenu d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs à distance; programmes informatiques pour la transmission et la réception de données et fichiers vers et en provenance d'ordinateurs et réseaux d'ordinateurs à distance; supports d'information multimédia, logiciels de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables. Télécommandes pour l'ouverture des portes, alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, appareils électriques de surveillance, appareils électriques de contrôle, appareils électriques de vidéosurveillance, appareils électriques de télésurveillance ; transmetteurs et récepteurs satellites; satellites de télécommunications et de diffusion; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques; câbles et fils téléphoniques ; fibres optiques; câbles à fibres optiques; câbles de résistance; électrodes; systèmes et installations de télécommunications; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique; commutateurs téléphoniques; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunications; équipements téléphoniques; équipements pour téléphones fixes, portables, mobiles, mains-libres ou à commande vocale; terminaux multimédia; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de produits et services; terminaux sécurisés pour transactions électroniques, y compris pour les paiements électroniques; appareils pour le traitement de paiements électroniques; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques; télécopieurs; assistants numériques personnels; blocs-notes électroniques; tablettes électroniques; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de paiements électroniques; programmes informatiques pour la gestion de documents portant sur des informations personnelles; appareils, instruments et systèmes de navigation par satellite; accessoires pour téléphones à savoir casques d'écoute pour téléphones, claviers pour téléphones mobiles, perches à selfies à utiliser en tant qu'accessoires de smartphones, casques d'écoute mains-libres pour téléphones mobiles ; housses pour téléphones portables en tissu ou matières textiles; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'internet; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone; logiciels permettant la recherche et la récupération de données; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunications, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques; Logiciels téléchargeables dans le nuage; Logiciel de surveillance de réseaux en nuage; Logiciels d’infonuagique; Serveurs en nuage; Logiciels applicatifs pour services d'infonuagique; logiciels d'informatique en nuage téléchargeables ;

Gestion de fichiers informatiques; saisie et traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central; services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées; services de gestion administrative de bases de données informatisées; recherches d'informations commerciales dans un fichier central pour des tiers ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique; création de répertoires d'informations, sites Web et autres sources d'information (bases de données); services d'abonnement à des journaux et publications pour des tiers; services [pour des tiers] d'abonnements télématiques, d'abonnements à une base de données, d'abonnements à un serveur de bases de données, d'abonnements à des journaux électroniques, d'abonnements à un service de télécommunication; promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux; location d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques; mise à disposition d'informations commerciales ou de publicité par le biais d'un moteur de recherche sur Internet; publicité; publicité sur réseaux de télécommunication; affichage, agence de publicité; gestion d'affaires publicitaires; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; agence de publicité; agence d'informations commerciales; sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire ou commercial, parrainage (publicité); conseils et aides en organisation et direction des affaires; conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; renseignements et informations d'affaire ; expertise en affaires; estimation en affaires commerciales; études de marché; audit dans le domaine des affaires et de l'informatique; courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espaces publicitaires, reproduction de documents; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons, imprimés); organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité; location de temps publicitaires par tout moyen de communication; publicité par correspondance, télévisée, radiophonique; édition et publication de textes publicitaires; services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur un réseau informatique; mercatique; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs); reproduction par héliographie; direction professionnelle des affaires artistiques; relation publiques; recrutement de personnel; sondages d'opinion; transcription de communication. Intermédiation commerciale, à savoir conception, création, développement, mise en oeuvre, exploitation, organisation et supervision de programmes d'affiliation, mise à disposition de programmes d'affiliation d'un service informatique; investigation pour affaires; intermédiation commerciale, à savoir gestion administrative de programmes d'affiliation et partenariat; intermédiation commerciale, à savoir services de gestion des programmes d'affiliation sur Internet et sur tous réseaux mondiaux de communication ; services d'assistance, d'information et de conseil dans tous les domaines précités ; passation de marchés pour l’achat et la vente de produits et services dans le domaine des télécommunications; négociation et conclusion de transactions commerciales (et de partenariats) pour le compte de tiers dans le domaine des télécommunications ;

Installation, mise en service, maintenance, entretien, réparation pour les appareils, les dispositifs et les équipements de télécommunications, de téléconférences et de visioconférences; installation de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications, de systèmes et solutions de prévention, de sauvegarde et de sécurité informatique et de toutes architectures en câblage réseau multimédia. Installation, entretien, réparation de dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, appareils électriques de surveillance, appareils électriques de contrôle, appareils électriques de vidéosurveillance, appareils électriques de télésurveillance ; services de maintenance et de réparation de réseaux, appareils et instruments de télécommunication ; services d’installation de lignes téléphoniques ;

Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; télécommunication ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet; transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet; agences de presse et d'informations (nouvelles); location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur; radiophonie mobile; transmission par satellite; services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet; échange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, à savoir transmission d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données; fourniture de temps d'accès à un réseau informatique mondial; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet); services de courrier électronique; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; fourniture de temps d'accès à des réseaux électroniques de communication et à Internet; location d'appareils et d'installations de télécommunications; location de temps d’accès à des bases de données informatisées; conversion de données et de programmes informatiques; service d'appel radioélectrique (radio, téléphone et autres moyens de communication téléphoniques); expédition et transmission de dépêches; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux à usage interactif ou non); communication (transmission) par câble et par satellite; fourniture d'accès à d'autres sites Internet; transmission d'informations sur réseaux Intranet et Internet; service de messagerie électronique et télématique; transmission de télécopies ; fourniture de connexions par le biais de télécommunications pour les lignes téléphoniques et les centres d'appel; services de communication téléphonique fournis pour des lignes téléphoniques et centres d'appels; services de fourniture d'accès à Internet; fourniture de connexions pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données; services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs [fournisseurs de services]; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes de discussion et de forums de discussion; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications et de réseaux pour le compte d'autres opérateurs et de tiers; location d'infrastructures de télécommunications et de réseaux à d'autres opérateurs et à des tiers; services d'un fournisseur d'accès à l'internet; services de transmission de données à haut débit pour des opérateurs de réseaux de télécommunication ; services de transmission de données à haut débit pour des opérateurs de réseaux de télécommunication ; services de télécommunications pour la fourniture d'accès multiutilisateurs à un réseau informatique mondial ; mise à disposition de connexions à un réseau informatique mondial par voie de télécommunication ; location d'équipements et de dispositifs de télécommunication permettant de se connecter à des réseaux ; services de raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ;

Etude de projets techniques dans le domaine de l'informatique; services d'étude et de développement de logiciels; recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques; travaux d'ingénieurs; services d'ingénierie (expertise); recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique; élaboration (conception) de logiciels; mise à jour et développement de logiciels; location de logiciels et de progiciels informatiques; conseils et consultation en matière informatique; conseils techniques informatiques; conception de produits et de systèmes informatiques; conception de programmes d'ordinateurs; programmation pour ordinateurs; conception, entretien et mises à jour de sites sur Internet; conception de pages ou de systèmes d'annonces destinés aux réseaux informatiques; hébergement de sites sur Internet; mise en place de sites sur Internet; analyse technologique ou informatique pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs; conception et installation de logiciels; service d'amélioration de logiciels, à savoir mise à jour, développement de logiciels; location d'ordinateurs; services de maintenance de logiciels; duplication de programmes informatiques; services de sécurité informatique (services de programmation d'ordinateurs) pour éviter le piratage et la détérioration d'informations; services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique; services de reconstitution de base de données; services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications; services de programmation, de développement, de conseils et d'ingénierie dans le domaine informatique; assistance (conseil) technique à la mise en place et au suivi de projet dans le domaine informatique; création, installation, gestion, mise à jour et entretien de banques de données informatiques et de logiciels; conseils techniques, études techniques, analyses et diagnostics techniques dans le domaine de l'informatique; services de conseils techniques, d'évaluation (contrôle) des performances et de diagnostic dans le domaine informatique; services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications services de conception, programmation, réalisation de moteur de recherche de sites Web; organisation de transactions commerciales (promotion des ventes pour des tiers, publicité) via des réseaux électroniques de communication; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de conseils et d'assistance informatique technique en matière d'affiliation; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunications; conseils de gestion informatique, à savoir conseil informatique; portails Intranet et Internet à savoir hébergement de sites Internet permettant l'accès à d'autres sites Internet, reconstitution de bases de données; services de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; création et entretien de sites web pour des tiers; hébergement de sites informatiques [sites web]; conception et développement de systèmes et solutions de prévention, de sauvegarde et de sécurité informatique; ingénierie; consultation, audit et assistance en matière de prévention, de sauvegarde et de sécurité informatique ; conception et planification techniques de réseaux de télécommunication; conception et développement de réseaux de télécommunications ; développement, maintenance et actualisation de moteurs de recherche de réseau de télécommunication ; Services de conseils dans le domaine des applications et des réseaux d'informatique dans le nuage [cloud computing]; Programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation.