Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVIERA MAYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'USINE DES MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVIERA MAYA domicilié(e) 30 Route de Saint Roch - 44160 - PONTCHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 384 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGICE, Mme. Marielle MOUREUIL domicilié(e) 8 rue Porte Neuve - 44000 - NANTES - France.
La marque L'USINE DES MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'USINE DES MARQUES est expirée depuis le 29 octobre 2022.
RIVIERA MAYA, SARL - 30 Route de Saint Roch - 44160 - PONTCHATEAU - France - SIREN 535384838
EGICE, Mme. Marielle MOUREUIL - 8 rue Porte Neuve - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 10 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625290 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10
Inscription le 7 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693978 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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