Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Argus Tesla
RIVIERA LIMOUSINE ET YACHTS SERVICES, SASU

Numéro de dépôt :
4129395
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Argus Tesla de RIVIERA LIMOUSINE ET YACHTS SERVICES

Présentation de la marque Argus Tesla

Déposée le 28 octobre 2014 par RIVIERA LIMOUSINE ET YACHTS SERVICESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Argus Tesla »

Le déposant est RIVIERA LIMOUSINE ET YACHTS SERVICESTODO domicilié(e) RESIDENCE LES PRINCES DU GOLFE – JOSEPH, RUE DE LA REVOLUTION CORSE - 20137 - PORTO-VECCHIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA LIMOUSINE ET YACHTS SERVICES, M. RIVIER ALAN domicilié(e) RESIDENCE LES PRINCES DU GOLFE – JOSEPH, RUE DE LA REVOLUTION CORSE - 20137 - PORTO-VECCHIO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Argus Tesla est expirée depuis le 28 octobre 2024.


RIVIERA LIMOUSINE ET YACHTS SERVICES, SASU - RESIDENCE LES PRINCES DU GOLFE – JOSEPH, RUE DE LA REVOLUTION CORSE - 20137 - PORTO-VECCHIO - France


RIVIERA LIMOUSINE ET YACHTS SERVICES, M. RIVIER ALAN - RESIDENCE LES PRINCES DU GOLFE – JOSEPH, RUE DE LA REVOLUTION CORSE - 20137 - PORTO-VECCHIO - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 27 janvier 2015 - Retrait partiel n°641524 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-27

Inscription le 4 février 2015 - Retrait partiel n°642353 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 30 décembre 2015 - Renonciation totale n°660230 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-12-30

Inscription le 23 février 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663169 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 8 juin 2016 - Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel n°671550 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Tous les services précités étant relatifs à la cotation de véhicules ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Informations en matière de transport, tous les services précités étant relatifs à la cotation de véhicules.