Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

café de paris saint tropez
riviera hospitality group, limited liability company

Numéro de dépôt :
3877939
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
café de paris saint tropez de riviera hospitality group

Présentation de la marque café de paris saint tropez

Déposée le 30 novembre 2011 par riviera hospitality group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « café de paris saint tropez »

Le déposant est riviera hospitality group, limited liability company domicilié(e) ugland house, PO BOX 309, KY1-1104, Grand Cayman - Îles Caïmans.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. adrian jossa domicilié(e) level 5 building 1, DIFC, PO BOX 506588, dubai - Émirats arabes unis.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 43

riviera hospitality group a également déposé les autres marques suivantes : st tropez plage de luxe & beach club , Cloud 9


riviera hospitality group, limited liability company - ugland house, PO BOX 309, KY1-1104, Grand Cayman - Îles Caïmans


M. adrian jossa - level 5 building 1, DIFC, PO BOX 506588, dubai - Émirats arabes unis


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594409 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.