Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVIERA EXPAT CONSULTANTS
RIVIERA EXPAT CONSULTANTS RCS 438 414 831 – APE 741 G SARL au capital de 8000 Euros

Numéro de dépôt :
3266463
Date de dépôt :
08/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/01/2014
RIVIERA EXPAT CONSULTANTS de RIVIERA EXPAT CONSULTANTS RCS 438 414 831 – APE 741 G au capital de 8000 Euros

Présentation de la marque RIVIERA EXPAT CONSULTANTS

Déposée le 8 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVIERA EXPAT CONSULTANTS RCS 438 414 831 – APE 741 G au capital de 8000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « RIVIERA EXPAT CONSULTANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVIERA EXPAT CONSULTANTS RCS 438 414 831 – APE 741 G au capital de 8000 Euros domicilié(e) 12, Chemin des Bourges,06650 LE ROURET - 06650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERA EXPAT CONSULTANTS RCS 438 414 831 – APE 741 G domicilié(e) 12, Chemin des Bourges,06650 LE ROURET - 06650 - France.

La marque RIVIERA EXPAT CONSULTANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVIERA EXPAT CONSULTANTS est expirée depuis le 8 janvier 2014.


RIVIERA EXPAT CONSULTANTS RCS 438 414 831 – APE 741 G SARL au capital de 8000 Euros - 12, Chemin des Bourges,06650 LE ROURET - 06650 - France


RIVIERA EXPAT CONSULTANTS RCS 438 414 831 – APE 741 G - 12, Chemin des Bourges,06650 LE ROURET - 06650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Démarches administratives. Gestion d'affaires commerciales.