Déposée le 18 mai 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Domicile Pneu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RIVIER domicilié(e) 248 RUE ANDRE PHILIP - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 954 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL RIVIER domicilié(e) 248 RUE ANDRE PHILIP - 69003 - LYON - France.
La marque Domicile Pneu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domicile Pneu est expirée depuis le 18 mai 2021.
RIVIER a également déposé les autres marques suivantes : TAROPHONE
EURL RIVIER, EURL - 248 RUE ANDRE PHILIP - 69003 - LYON - France - SIREN 480954882
EURL RIVIER - 248 RUE ANDRE PHILIP - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
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