PAPIER D'ARMÉNIE ATE PONSOT
Présentation de la marque PAPIER D'ARMÉNIE ATE PONSOT
Déposée le 29 février 2000 par madame RIVIER (épouse LAROCHE) Huguette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPIER D'ARMÉNIE ATE PONSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAPIER D'ARMÉNIE ATE PONSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAPIER D'ARMÉNIE ATE PONSOT arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Inscription le 9 décembre 2008 - Changement d'adresse n°487353 - Publication au BOPI 2008-12-09
Errata - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2009 n°2426205 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 30 juillet 2014 - Renonciation partielle n°628673 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-30
Renouvellement avec limitation le 9 janvier 2020 n°2735788 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-01-09