Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAPIER D'ARMÉNIE ATE PONSOT
Mme RIVIER (épouse LAROCHE) Huguette

Numéro de dépôt :
3010902
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2030
PAPIER D\'ARMÉNIE ATE PONSOT de RIVIER (épouse LAROCHE) Huguette

Présentation de la marque PAPIER D'ARMÉNIE ATE PONSOT

Déposée le 29 février 2000 par madame RIVIER (épouse LAROCHE) Huguette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPIER D'ARMÉNIE ATE PONSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est madame RIVIER (épouse LAROCHE) Huguette domicilié(e) 67 rue Ranelagh, 75016 PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, société anonyme, M. COMBES Richard domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France.

La marque PAPIER D'ARMÉNIE ATE PONSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAPIER D'ARMÉNIE ATE PONSOT arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.


Mme RIVIER (épouse LAROCHE) Huguette - 67 rue Ranelagh, 75016 PARIS - France


SANTARELLI, société anonyme, M. COMBES Richard - 49 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Inscription le 9 décembre 2008 - Changement d'adresse n°487353 - Publication au BOPI 2008-12-09

Errata - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2009 n°2426205 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 30 juillet 2014 - Renonciation partielle n°628673 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-30

Renouvellement avec limitation le 9 janvier 2020 n°2735788 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-01-09

Papier parfumé assainissant et désodorisant.