Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOR INT
RIVET Jean

Numéro de dépôt :
1108148
Date de dépôt :
19/09/1979
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque DECOR INT

Déposée le 19 septembre 1979 par RIVET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DECOR INT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIVET Jean domicilié(e) demeurant 1, rue de la Vendée au FUILET. - France.

La marque DECOR INT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DECOR INT est expirée depuis le 19 septembre 1989.


RIVET Jean - demeurant 1, rue de la Vendée au FUILET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Voilages rideaux, literie, sièges

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.