Présentation de la marque SOLEIL NOIR SOL NEGRO SOLE NERO BLACK SUN
Déposée le 28 juin 2001 par monsieur RIVET Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLEIL NOIR SOL NEGRO SOLE NERO BLACK SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est monsieur RIVET Jean-Paul domicilié(e) Chef Lieu,
73460 CLERY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW,
M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B.,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque SOLEIL NOIR SOL NEGRO SOLE NERO BLACK SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. RIVET Jean-Paul - Chef Lieu,
73460 CLERY - France
MARK & LAW,
M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B.,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Inscription le 14 septembre 2009 - Changement d'adresse n°506121 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471749 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2020 n°2763540 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits pour l'hygiène et les soins corporels;
Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements de sport (à l'exception des vêtements de plongée), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), ceintures, chapellerie;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, revues, magazines) ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de manifestations, d'expositions ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; publications de textes, revues ou magazines publicitaires ; location d'espaces publicitaires, notamment sur réseau informatique, téléphonique ou hertzien ; diffusion d'annonces publicitaires, notamment sur réseau informatique, téléphonique ou hertzien ; services de publicité ou d'informations commerciales par réseau informatique, téléphonique ou hertzien. Services de relations publiques;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de magazines ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées ou diffusées sur réseau informatique, téléphonique ou hertzien. Production de spectacles ou de films. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation de manifestations, d'évènements ou d'expositions à buts culturels, éducatifs, sportifs ou de divertissement.
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