Présentation de la marque SOLEIL NOIR AUX VITAMINES
Déposée le 4 mai 1999 par RIVET Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLEIL NOIR AUX VITAMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est RIVET Jean-Paul domicilié(e) Chef Lieu - 73460 - CLERY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque SOLEIL NOIR AUX VITAMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVET Jean-Paul - Chef Lieu - 73460 - CLERY - France
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2009 n°2407506 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-14
Inscription le 14 septembre 2009 - Changement d'adresse n°506121 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2019 n°2722398 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-04-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons : produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Serviettes de toilette en matière textile ; tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, soit : linge de bain (à l'exception de l'habillement) - linge de lit - linge de maison - linge de table (en matières textiles) - serviettes de toilette (en matières textiles) - canevas pour la tapisserie ou la broderie - couvertures de voyage - rideaux en matières textiles - stores en matières textiles - tentures murales en matières textiles - non tissés (textiles) ; linge de maison et linge de table, à l'exception du linge de table en papier.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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