Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLEIL NOIR AUX VITAMINES
RIVET Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1530133
Date de dépôt :
05/05/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2029

Présentation de la marque SOLEIL NOIR AUX VITAMINES

Déposée le 5 mai 1989 par RIVET Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL NOIR AUX VITAMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIVET Jean-Paul domicilié(e) Chef Lieu - 73460 - CLERY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque SOLEIL NOIR AUX VITAMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLEIL NOIR AUX VITAMINES arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

RIVET Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL NOIR AUX VITAMINES , SOLEIL NOIR , SOLEIL NOIR ,


RIVET Jean-Paul - Chef Lieu - 73460 - CLERY - France


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Renouvellement sans limitation le 4 mai 1999 n°2144147 - Publication au BOPI 1999-05-04

Inscription le 25 juillet 1997 - Saisie notifiée n°240550 - Publication au BOPI 1997-07-25

Inscription le 20 octobre 1997 - Concession de licence n°244401 - Publication au BOPI 1997-10-20

Inscription le 20 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244400 - Publication au BOPI 1997-10-20

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2009 n°2407507 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-14

Inscription le 14 septembre 2009 - Changement d'adresse n°506121 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2019 n°2712741 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-04-15

Produits de parfumerie et de beauté, notamment huiles et crèmes solaires, crèmes pour la peau non médicales, crèmes pour et après le rasage