Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO BUSINESS
RIVET JEAN-CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
99794860
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque MICRO BUSINESS

Déposée le 21 mai 1999 par RIVET JEAN-CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRO BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est RIVET JEAN-CHRISTIAN, domicilié(e) 49 AVENUE DE LA LIBERTE, 86180 BUXEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVET JEAN-CHRISTIAN - France.

La marque MICRO BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO BUSINESS est expirée depuis le 21 mai 2009.

RIVET JEAN-CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : +visible +2buzz , NET STRATEGIE , 7ICI , NET STRATEGE


RIVET JEAN-CHRISTIAN - 49 AVENUE DE LA LIBERTE, 86180 BUXEROLLES - France


RIVET JEAN-CHRISTIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Inscription le 12 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440078 - Publication au BOPI 2006-09-12

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327429 - Publication au BOPI 2001-07-24

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, d'enseignement, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Distributeurs automatiques équipement pour le traitement de l'information, Produits de l'imprimerie, photographies, papeteries, adhésifs pour la papeterie, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement matières plastiques pour emballage : sacs, sachets, feuilles et films ; caractères d'imprimerie catalogues de ventes par correspondance, brochures, magazines. Services de promotion pour des tiers, diffusion publicitaires sur supports multimédias ; services d'abonnements de journaux ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; services de relations publiques, services de parrainages à but publicitaire, reproductions de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques ; organisations de conférences, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; études de marchés ; études statistiques Agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques notamment dans la vente directe ; services de transmission d'informations par réseaux télématiques services de vision-conférences Edition de livres, de revues, de supports de cours de formation, de publications multimédias notamment : sites télématiques, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisations d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.